Diffamation: André Arthur blanchi

L’ancien animateur de radio de Québec,
André Arthur, n’aura pas à verser de compensations financières
pour diffamation aux chauffeurs de taxi montréalais. La Cour
suprême a statué aujourd’hui que l’animateur n’avait pas enfreint
la loi, même s’il avait tenu à leur égard des propos «empreints de mépris et de
racisme».

À l’antenne d’une station de
Métromédia, en 1998, André Arthur avait traité les chauffeurs de taxi
arabes et haïtiens de Montréal d’incompétents, de malpropres et de
corrompus. Depuis, il faisait fasse à un recours collectif pour
diffamation intenté par l’ancien président de l’Association
professionnelle des chauffeurs de taxi du Québec.

Les plaignants avaient d’abord obtenu
gain de cause devant la Cour supérieure du Québec qui avait
condamné l’animateur et son employeur à verser 220 000 dollars de
dommages aux 1 100 chauffeurs visés. Ce jugement avait cependant été
révoqué par la Cour d’appel qui avait jugé que, bien que fautifs,
les propos d’André Arthur n’avaient pas causé un préjudice
individuel aux chauffeurs.

La Cour suprême a tranché dans le
même sens que la Cour d’appel en refusant d’entendre le recours
collectif. Elle explique que les injures de l’animateur ne sont pas
diffamatoires, car elles «ne portent pas atteinte à la réputation
de chacun des chauffeurs de taxis montréalais dont la langue
maternelle est l’arabe ou le créole».

Différencier l’éthique du droit

Le professeur Marc-François Bernier,
spécialiste en éthique du
journalisme de l’Université
d’Ottawa, estime que la Cour suprême a rendu une «excellente
décision» en traçant une ligne claire entre l’éthique
journalistique et le droit, ce qui n’est pas toujours le cas.

En
effet, lors du dernier congrès de la FPJQ, le professeur Pierre
Trudel, titulaire au Centre de recherche en droit public de
l’Université de Montréal, s’était inquiété de «la tendance à
vouloir importer dans le champ de la responsabilité légale, les
obligations qui sont avant tout de nature éthique et déontologique».
Ce qui, selon lui, «contribue à conforter la position de ceux qui
veulent museler l’expression critique».

Dans
le cas d’André Arthur, la Cour suprême fait plutôt la preuve qu’il
y a de la place devant la loi pour «des propos extrêmes» même
s’ils transgressent les règles éthiques, souligne Marc-François
Bernier. Il note que ce principe légal n’empêche pas le Conseil de
presse du Québec (CPQ) de blâmer un animateur ou un journaliste
parce qu’il a enfreint les règles déontologiques et éthiques de la
profession.

Le CPQ a en effet reçu et traité de nombreuses plaintes contre André
Arthur et lui a adressé divers reproches et blâmes au cours des
années, notamment pour avoir tenu des propos racistes et outranciers
en ondes. André Arthur est aujourd’hui député de Portneuf.